1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet mapartdugateau.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Aurore Gaillet – Contact : byteachandcook@gmail.com 

Directeur de la publication : Aurore Gaillet

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Aurore Gaillet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, vidéos, architecture, icônes et sons. Le logo est la propriété intellectuelle de Canva.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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Aurore Gaillet décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur mapartdugateau.com

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre mapartdugateau.com./politique-de-confidentialite/


5 – Liens hypertextes et cookies

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Aucune information personnelle n’est publiée à votre insu, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site mapartdugateau.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

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